Cartographie et gravures anciennes originales
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Mentions légales et conditions

Mentions légales et conditions générales d’utilisation

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I. Informations générales

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La titularité de ce site web, www.bolivaroldprints.com, (ci-après, le Site Web) est détenue par : Timothée Huot de Saint Albin, NIF : Y8286535V, dont les coordonnées sont les suivantes :

Adresse : Rosselló 214, 08008 Barcelona

Téléphone de contact : 604381304

E-mail de contact : info@bolivaroldprints.com

II. Conditions générales d’utilisation

L’objet des conditions : le Site Web

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après, les Conditions) ont pour objet de régir l’accès et l’utilisation du Site Web. Aux fins des présentes Conditions, on entend par Site Web : l’apparence externe des interfaces d’écran, tant sous forme statique que dynamique, c’est-à-dire l’arborescence de navigation ; ainsi que tous les éléments intégrés tant aux interfaces d’écran qu’à l’arborescence de navigation (ci-après, les Contenus) et tous les services ou ressources en ligne qu’il pourrait, le cas échéant, offrir aux Utilisateurs (ci-après, les Services).

Bolivar Old Prints Anticuario se réserve la faculté de modifier, à tout moment et sans préavis, la présentation et la configuration du Site Web ainsi que des Contenus et Services qui pourraient y être incorporés. L’Utilisateur reconnaît et accepte qu’à tout moment Bolivar Old Prints Anticuario puisse interrompre, désactiver et/ou supprimer l’un quelconque de ces éléments intégrés au Site Web ou l’accès à ceux-ci.

L’accès au Site Web par l’Utilisateur est libre et, en règle générale, gratuit, sans que l’Utilisateur ait à fournir une contrepartie pour pouvoir en bénéficier, à l’exception du coût de connexion via le réseau de télécommunications fourni par le fournisseur d’accès que l’Utilisateur aurait contracté.

L’utilisation de certains Contenus ou Services du Site Web pourra se faire moyennant l’abonnement ou l’inscription préalable de l’Utilisateur.

L’Utilisateur

L’accès, la navigation et l’utilisation du Site Web, ainsi que des espaces aménagés pour permettre l’interaction entre les Utilisateurs, et entre l’Utilisateur et Bolivar Old Prints Anticuario, tels que les commentaires et/ou espaces de blogging, confèrent la qualité d’Utilisateur, de sorte que sont acceptées, dès le début de la navigation sur le Site Web, l’ensemble des Conditions établies aux présentes, ainsi que leurs modifications ultérieures, sans préjudice de l’application de la réglementation légale d’application obligatoire selon le cas. Compte tenu de l’importance de ce qui précède, il est recommandé à l’Utilisateur de les lire chaque fois qu’il visite le Site Web.

Le Site Web de Bolivar Old Prints Anticuario fournit une grande diversité d’informations, de services et de données. L’Utilisateur assume sa responsabilité de faire un usage correct du Site Web. Cette responsabilité s’étendra à :

– Un usage des informations, Contenus et/ou Services et données offerts par Bolivar Old Prints Anticuario qui ne soit pas contraire aux dispositions des présentes Conditions, à la Loi, à la morale ou à l’ordre public, ou qui de quelque autre manière puisse porter atteinte aux droits de tiers ou au fonctionnement même du Site Web. – La véracité et la licéité des informations apportées par l’Utilisateur dans les formulaires mis à disposition par Bolivar Old Prints Anticuario pour l’accès à certains Contenus ou Services offerts par le Site Web. En tout état de cause, l’Utilisateur notifiera immédiatement à Bolivar Old Prints Anticuario tout fait permettant un usage abusif des informations enregistrées dans lesdits formulaires, tels que, notamment et sans s’y limiter, le vol, la perte ou l’accès non autorisé aux identifiants et/ou mots de passe, afin de procéder à leur annulation immédiate.

Bolivar Old Prints Anticuario se réserve le droit de retirer tous les commentaires et contributions qui enfreignent la loi, le respect de la dignité de la personne, qui sont discriminatoires, xénophobes, racistes, pornographiques, relèvent du spamming, qui portent atteinte à la jeunesse ou à l’enfance, à l’ordre ou à la sécurité publique ou qui, à son appréciation, ne seraient pas appropriés à leur publication.

En tout état de cause, Bolivar Old Prints Anticuario ne sera pas responsable des opinions exprimées par les Utilisateurs au moyen de commentaires ou d’autres outils de blogging ou de participation pouvant exister.

Le simple accès à ce Site Web n’implique l’établissement d’aucun type de relation à caractère commercial entre Bolivar Old Prints Anticuario et l’Utilisateur.

Toujours dans le respect de la législation en vigueur, ce Site Web de Bolivar Old Prints Anticuario s’adresse à toutes les personnes, quel que soit leur âge, susceptibles d’accéder et/ou de naviguer sur les pages du Site Web.

III. Accès et navigation sur le Site Web : exclusion de garanties et de responsabilité

Bolivar Old Prints Anticuario ne garantit pas la continuité, la disponibilité et l’utilité du Site Web, ni des Contenus ou Services. Bolivar Old Prints Anticuario fera tout son possible pour le bon fonctionnement du Site Web, toutefois, elle n’est pas responsable et ne garantit pas que l’accès à ce Site Web sera ininterrompu ou exempt d’erreur.

Elle n’est pas non plus responsable et ne garantit pas que le contenu ou le logiciel auquel il peut être accédé via ce Site Web soit exempt d’erreur ou ne cause pas de dommage au système informatique (logiciel et matériel) de l’Utilisateur. En aucun cas Bolivar Old Prints Anticuario ne sera responsable des pertes, dommages ou préjudices de quelque nature que ce soit résultant de l’accès, de la navigation et de l’utilisation du Site Web, y compris, mais sans s’y limiter, ceux occasionnés aux systèmes informatiques ou provoqués par l’introduction de virus.

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IV. Politique de liens

L’Utilisateur ou le tiers qui établit un hyperlien depuis une page web d’un autre site web, distinct, vers le Site Web de Bolivar Old Prints Anticuario devra savoir que :

La reproduction —totale ou partielle— de l’un quelconque des Contenus et/ou Services du Site Web n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de Bolivar Old Prints Anticuario.

Aucune déclaration fausse, inexacte ou incorrecte sur le Site Web de Bolivar Old Prints Anticuario, ni sur ses Contenus et/ou Services, n’est non plus autorisée.

À l’exception de l’hyperlien, le site web sur lequel ledit hyperlien est établi ne contiendra aucun élément de ce Site Web protégé en tant que propriété intellectuelle par l’ordre juridique espagnol, sauf autorisation expresse de Bolivar Old Prints Anticuario.

L’établissement de l’hyperlien n’impliquera pas l’existence de relations entre Bolivar Old Prints Anticuario et le titulaire du site web depuis lequel il est établi, ni la connaissance et l’acceptation par Bolivar Old Prints Anticuario des contenus, services et/ou activités offerts sur ledit site web, et inversement.

V. Propriété intellectuelle et industrielle

Bolivar Old Prints Anticuario, par elle-même ou en qualité de cessionnaire, est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle du Site Web, ainsi que des éléments qu’il contient (à titre indicatif et non exhaustif, images, son, audio, vidéo, logiciel ou textes, marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et conception, sélection des matériaux utilisés, programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, accès et utilisation, etc.). Il s’agira par conséquent d’œuvres protégées en tant que propriété intellectuelle par l’ordre juridique espagnol, leur étant applicables tant la réglementation espagnole et communautaire en la matière que les traités internationaux relatifs au sujet et souscrits par l’Espagne.

Tous droits réservés. En vertu des dispositions de la Loi sur la Propriété Intellectuelle, sont expressément interdites la reproduction, la distribution et la communication publique, y compris sous sa modalité de mise à disposition, de la totalité ou d’une partie des contenus de cette page web, à des fins commerciales, sur quelque support et par quelque moyen technique que ce soit, sans l’autorisation de Bolivar Old Prints Anticuario.

L’Utilisateur s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle et industrielle de Bolivar Old Prints Anticuario. Il pourra visualiser les éléments du Site Web ou même les imprimer, les copier et les stocker sur le disque dur de son ordinateur ou sur tout autre support physique, à condition que ce soit exclusivement pour son usage personnel. L’Utilisateur ne pourra cependant pas supprimer, altérer ou manipuler tout dispositif de protection ou système de sécurité qui serait installé sur le Site Web.

Au cas où l’Utilisateur ou un tiers considérerait que l’un quelconque des Contenus du Site Web constitue une violation des droits de protection de la propriété intellectuelle, il devra le communiquer immédiatement à Bolivar Old Prints Anticuario au moyen des coordonnées figurant à la rubrique INFORMATIONS GÉNÉRALES des présentes Mentions Légales et Conditions Générales d’Utilisation.

VI. Actions en justice, législation applicable et juridiction

Bolivar Old Prints Anticuario se réserve la faculté d’intenter les actions civiles ou pénales qu’elle estimera nécessaires en raison de l’utilisation abusive du Site Web et des Contenus, ou du non-respect des présentes Conditions.

La relation entre l’Utilisateur et Bolivar Old Prints Anticuario sera régie par la réglementation en vigueur et applicable sur le territoire espagnol. En cas de survenance de tout litige relatif à l’interprétation et/ou à l’application des présentes Conditions, les parties soumettront leurs différends à la juridiction ordinaire, en se soumettant aux juges et tribunaux qui seront compétents conformément au droit.

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